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Commentaires sur les lois anglaises : avec des notes de M. Ed. Christian ; traduits de l'anglais sur la quinziéme édition par N.M. Chompré

Sir, Blackstone, William ; Christian, Edward ; et al.

In: Nineteenth-Century Legal Treatises: US, Jg. 2 (1822), S. 3001

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De la Constitution de l'Isle de Guernesey et de sa réforme : ou recherches sur la nature de ses principes et sur leur application pratique

Carré, Hilary O

In: Nineteenth-Century Legal Treatises: US, 1843, S. 172

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Traité sur l'histoire, les lois et coutumes de l'Ile de Guernesey : auquel ont été ajoutées des notes explicatives sur les changemens survenus depuis dans les lois et coutumes avec un appendice

Warburton, John

In: Nineteenth-Century Legal Treatises: US, 1831, S. 131

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Commentaires sur les lois anglaises : avec des notes de M. Ed. Christian ; traduits de l'anglais sur la quinziéme édition par N.M. Chompré

Sir, Blackstone, William ; Christian, Edward ; et al.

In: Nineteenth-Century Legal Treatises: US, Jg. 1 (1822), S. 652

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Défense de l'usure, ou, Lettres sur les inconvénients des lois qui fixent le taux de l'intérêt de l'argent : traduit de l'anglais sur la 4e édition ; suivi d'un mémoire sur les prêts d'argent par Turgot et précédé d'une introduction contenant une dissertation sur le prêt à intérêt

Bentham, Jeremy ; Turgot, Anne-Robert-Jacques

In: Nineteenth-Century Legal Treatises: US, 1828, S. 297

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Mélanges politiques et philosophiques extraits des Mémoirs et de la correspondance de Thomas Jefferson : précédés d'un essai sur les principes de l'école américaine et d'une traduction de la Constitution des États-Unis, avec un commentaire tiré, pour la plus grande partie, de l'ouvrage publié, sur cette Constitution par William Rawle, LL. D.

par L.-P. Conseil

In: Nineteenth-Century Legal Treatises: US, Jg. 1 (1833), S. 474

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Mélanges politiques et philosophiques extraits des Mémoirs et de la correspondance de Thomas Jefferson : précédés d'un essai sur les principes de l'école américaine et d'une traduction de la Constitution des États-Unis, avec un commentaire tiré, pour la plus grande partie, de l'ouvrage publié, sur cette Constitution par William Rawle, LL. D.

par L.-P. Conseil

In: Nineteenth-Century Legal Treatises: US, Jg. 2 (1833), S. 486

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Progrès et pauvreté : enquête sur la cause des crises industrielles et de l'accroissement de la misère au milieu de l'accroissement de la richesse : le remède : traduit de l'anglais sur l'édition de 1886 par P.-L. Le Monnier

George, Henry

In: Nineteenth-Century Legal Treatises: US, 1887, S. 561

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Les Codes Suédois de 1734 (Civil, Pénal, Commercial) Suivis des Lois Postérieures Promulguées jusqu'a ce Jour en Particulier des Lois Hypothécaires, de Celles sur l'État Civil, la Prescription, les Successions, le Change, la Faillite, les Registres de Commerce, du Code Maritime de 1891 et des Lois sur la Propriété Industrielle

Doctor, De La Grasserie, Raoul

In: The Making of Modern Law: Foreign Primary Sources, 1895, S. 683

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Commentaire sur le Code de Justice Militaire pour l'Armée de Terre (Promulgué le 4 Août 1857) Précédé d'une Introduction, et Suivi des Décrets d'Exécution, des Formules, des Instructions Ministérielles, des Lois Spèciales Auxquelles le Code se Rèfère, et des Décrets et Règlements sur le Légion d'Honneur, la Médaille Militaire et les Ordres Étrangers Dédié A S. M. L'Empereur Napoléon III

M., Foucher, Victor ; France

In: The Making of Modern Law: Foreign Primary Sources, 1858, S. 1069

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Code Hypothécaire, ou Commentaire sur les Deux Lois du XI Brumaire An VII, Suivi de Formules d'Actes, et d'une Dissertation sur l'Exécution des Jugemens en Matiere d'Hypotheque. De Quelques Articles de la Loi du 9 Messidor An 3; de l'Arrêté du Directoire du 5 Frimaire An 7, et de Toutes les Lois Rendues jusqu'à Ce Jour sur Cette Matière

Levasseur, Jurisconsulte

In: The Making of Modern Law: Foreign Primary Sources, 1799, S. 394

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Commentaires sur le Code de Commerce, Contenant un Aperçu Historique du Commerce, Servant d'Introduction; la Conférence des Anciennes Lois avec la Nouvelle, et les Motifs du Changement d'après les Discussions; le Réglement sur les Sociétés Anonymes, et le Décret Impérial Concernant les Gardes du Commerce; avec une Table Analytique et Raisonnée des Matières

President, Angely, Le Comte Regnaud De St.-Jean d' ; Delaporte, J. B ; et al.

In: The Making of Modern Law: Foreign Primary Sources, Jg. 2 (1808), S. 565

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Esprit du Code de Commerce ou Commentaire de Chacun des Articles du Code, et Même des Dispositions de Chaque Article, Lorsqu'il est Nécessaire de les Distinguer, d'après les Procès-Verbaux Officiels et Inédits du Conseil d'État; les Observations des Sections de Législation et de l'Intérieur du Tribunat sur les Projets Qui, avant d'Être Arrêtés Définitivement au Conseil, Leur Étaient Toujours Officieusement Communiqués; les Exposés de Motifs Que les Orateurs du Gouvernement Faisaient au Corps-Législatif; les Exposés Faits par les Orateurs du Tribunat pour Motiver le Vote d'Adoption; les Observations des Cours et des Tribunaux sur le Projet Originaire de la Commission des Rédacteurs, et la Discussion de Ces Observations par les Mêmes Commissaires, les Lois Accessoires ou Postérieures, les Décrets, les Avis du Conseil et les Autres Actes du Gouvernement Relatifs au Code de Commerce

In: The Making of Modern Law: Foreign Primary Sources, Jg. 1 (1829), S. 587

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Questions Transitoires sur le Code Napoléon, Relatives a Son Autorité sur les Actes et les Droits Anterieurs a Sa Promulgation; et Dont la Discussion Comprend 1°. Le Tableau des Diverses Législations sur Chacune des Matières Qui sont Traitées, 2°. Des Explications sur les Lois Anciennes et sur le Code

De l'Allier, Chabot

In: The Making of Modern Law: Foreign Primary Sources, Jg. 2 (1809), S. 516

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Le Nouveau Valin, ou Code Commercial Maritime, Accompagné 1°. Du Commentaire de Valin sur les Dispositions de l'Ordonnance de la Marine Qui Ont Été Conservées dans le Livre II du Code de Commerce; 2°. De la Doctrine d'Émerigon, sur les Contrats d'Assurance et à la Grosse Aventure; 3°. De Remarques sur les Modifications Apportées à Quelques Articles de l'Ordonnance, et sur les Dispositions Nouvelles; 4°. De Formules des Contrats Maritimes, des Actes, Rapports et Déclarations à Faire par les Capitaines de la Marine Marchande, Tant en France Qu'à l'Étranger; 5°. D'une Table Analytique et Alphabétique des Matières

Professor, Boucher, Pierre B ; Valin, René Josué ; et al.

In: The Making of Modern Law: Foreign Primary Sources, 1809, S. 787

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Code d'Instruction Criminelle, Édition Conforme à l'Edition Originale du Bulletin des Lois; Suivi des Motifs Exposés par les Conseillers d'État, et des Rapports Faits par la Commission de Législation du Corps Législatif, sur Chacune des Lois Qui Composent le Code; avec une Table Alphabétique et Raisonnée, Qui Réunit sur Chaque Matière Toutes les Dispositions Relatives, et Qui Indique, à l'Article de Chaque Fonctionnaire ou Officier Public, Toutes les Fonctions Qui Lui Appartiennent, ou Qu'il est Tenu de Remplir, en Matière Criminelle, Correctionnelle ou de Simple Police

In: The Making of Modern Law: Foreign Primary Sources, 1809, S. 454

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Code de Louis XV, ou Recueil des Principaux Réglements & Ordonnances de ce Prince, tant sur la Justice, Police & Finances, Que sur la Jurisdiction Ecclésiastique

In: The Making of Modern Law: Foreign Primary Sources, Jg. 2 (1778), S. 575

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Code Judiciaire, ou Recueil des Décrets de l'Assemblée-Nationale-Constituante, sur l'Ordre Judiciaire: Première et Seconde Parties; Contenant l'une, les Décrets sur le Pouvoir Judiciaire et sur l'Organisation de l'Ordre Judiciaire en Général; l'Autre, le Code Civil, ou Décrets sur l'Ordre Judiciaire Civil en Particulier. Avec un Appendice Concernant les Lettres de Ratification, les Huissiers-Priseurs, les Commissaires aux Saisies-Réelles, les Receveurs des Consignations, les Notaires, et les Qualités Qu'il est Défendu de Prendre dans les Actes

Camus, Armand-Gaston ; France. Assemblée Nationale Constituante (1789-1791)

In: The Making of Modern Law: Foreign Primary Sources, 1792, S. 479

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Explication de l'Ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre, sur les Matieres Civiles; par Feu Noble François de Boutaric, Professeur de Droit François en l'Université de Toulouse. Avec les Edits, Déclarations & Arrêts Donnez en Interpretation de Cette Ordonnance

Professor, De Boutaric, Noble Francois ; France. Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, sur les Matière Civiles et sur les Matières Criminelles

In: The Making of Modern Law: Foreign Primary Sources, Jg. 3 (1743), S. 522

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Explication de l'Ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre. Sur les Matieres Criminelles, par Feu Noble François de Boutaric, Professeur du Droit François en l'Université de Toulouse. Avec les Edits, Declarations, & Arrêts Donnés en Interpretation de Cette Ordonnance, & de Plusieurs Reglemens du Conseil

Professor, De Boutaric, Noble François ; France. Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, sur les Matière Civiles et sur les Matières Criminelles

In: The Making of Modern Law: Foreign Primary Sources, Jg. 2 (1743), S. 451

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