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    Faculté de droit de Toulouse... Acte public pour la licence... soutenu... par Joseph-François-Emilien Vaïsse, ... [Jus romanum : Quibus non est permissum facere testamentum. - Code civil : Des Enfants naturels. -Code de commerce : De la lettre de change... - Code administratif : De la Compétence administrative et judiciaire en matière de concession d'ateliers insalubres, dangereux et incommodes.].
    Vaïsse, Joseph-François-Emilien.
    1850
    unknown
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    Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour obtenir le grade de licencié en droit soutenu... par Jean-Pierre Thiery... [Droit français : Droit civil : Des Actes du conseil de famille et du droit de les attaquer. - Droit commercial : Des Actes conservatoires auxquels sont tenus les syndics de la faillite. - Jus romanum : De Rebus earum qui sub tutela vel cura sunt, sine dureto non alienandis vel obligandis.].
    Thiery, Jean-Pierre.
    1839
    unknown
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    Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence soutenu... par M. Terrier (Marie-Théodore-Edouard), ... [Jus romanum : Si servitus vindicatur vel ad alium pertinere nigetur. - Code Napoléon : Du contrat de mariage. - Code de procédure civile : Tribunaux civils d'arrondissement en premier et dernier ressort. - Droit criminel : Du concours de plusieurs crimes ou délits et de la non cumulation des peines.].
    Terrier, Marie-Théodore-Edouard.
    1854
    unknown
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    Université de France. Académie de Strasbourg. Thèse pour la licence... par Léon-Emmanuel de Tessan, ... [Jus romanum : De iis qui a tutela accipienda excusantur, et de illis qui tutores esse non possunt. - Droit civil français : Des Causes qui dispensent de la tutelle et de l'incapacité, des exclusions et des destitutions de tutelle. - Procédure civile : De la procédure en général et du code de procédure en particulier.].
    Tessan, Léon-Emmanuel de.
    1841
    unknown
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    Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... soutenu par M. Tatareau (Louis), ... [Jus romanum : Pro socio. - Code Napoléon : De l'Interdiction et de la nomination d'un Conseil judiciaire. - Procédure civile : De la Procédure du faux... - Droit criminel : Du Concours de plusieurs crimes ou délits et de la non cumulation des peines.].
    Tatareau, Louis.
    1858
    unknown
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    Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour la licence... par M. Susini (A.-G.), ... [Jus romanum : Qui testamenta facere non possunt. - Code Napoléon : Des Donations et testaments. - Procédure civile : Différences principales entre la procédure devant les juges de paix et la procédure ordinaire. - Droit criminel : De la Peine de mort et des peines afflictives et infamantes perpétuelles.].
    Susini, A. G.
    1856
    unknown
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    Faculté de droit d'Aix. Thèse pour la licence... par Marius Souchon,... [Jus romanum : De Acquirenda vel amittenda possessione. - Code Napoléon : Des Hypothèques. - Procédure civile : De la Distribution par contribution. - Droit commercial : De ce qui est ou non susceptible d'être assuré. - Droit administratif : Des Conflits.].
    Souchon, Marius.
    1853
    unknown
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    De auctoritate et consensu tutorum. - De l'incapacité du mineur émancipé et du mineur non émancipé. - De l'incapacité du mineur en matière commerciale. - De la minorité de seize ans en droit criminel.
    Génie, Fernand.
    1878
    unknown
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    Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Ange-Aimable-Jacques Duperrouzel, [Jus romanum : De Condictione sine causa... ob turpem causam... causa data, causa non secuta. -Droit français : Des Contrats ou des obligations conventionnelles en général...].
    Duperrouzel, Ange-Aimable-Jacques.
    1829
    unknown
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    Faculté de droit de Toulouse. Thèse publique pour l'Acte de licence... par M. Ducourneau (Alexandre),... [Jus romanum : Quibus non est permissum facere testamentum. Code civil : Du Mariage. - Code de procédure : Des ajournemens. - Code de commerce : Des Commissionnaires.].
    Ducourneau, Alexandre.
    1838
    unknown
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    Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Anatole Doazan,... [Jus romanum : De Condictione causa data, causa non secuta. - Droit français : Des obligations.].
    Doazan, Anatole.
    1854
    unknown
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  12. Detailansicht für Treffer 72 öffnen
    Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... soutenu par M. Doat (Auguste),... [Jus romanum : Quibus non est permissum facere testamentum. - Code civil : Des Donations entre vifs et des testaments. - Droit administratif : Compétence judiciaire en ce qui concerne le bornage, les débats sur le fond de la propriété et les droits incorporels immobiliers. - Droit commercial : Lettre de change, son origine, son but, ses formes.].
    Doat, Auguste.
    1849
    unknown
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    Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Antoine-Hippolyte Devillas,... [Droit français : Des obligations conventionnelles. - Droit romain : De Conditione causa data, causa non secuta.].
    Devillas, Antoine-Hippolyte.
    1829
    unknown
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    Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... soutenu par M. Dessalle (Régis),... [Jus romanum : Quibus non ut permissum facere testamentum. - Code civil : Des Contrats et des obligations conventionnelles. - Code de procédure civile : Des Exceptions. - Code de commerce : De la Lettre de change.].
    Dessalle, Régis.
    1835
    unknown
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    Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Gustave-Lucien-Joseph Delaleau,... [Jus romanum : I. De Pactis en ce qui concerne le pacte de non petendo... - Droit français : De la Remise de la dette.].
    Delaleau, Gustave-Lucien-Joseph.
    1854
    unknown
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  16. Detailansicht für Treffer 76 öffnen
    Université de France. Faculté de droit de Strasbourg. Thèse pour la licence... par A.-D. Dechambenoy, ... [ Droit civil : Des Qualités requises pour succéder. -Jus romanum : Qui haeredes cose possunt vel non. -Procédure civile : Des matières sommaires.].
    Dechambenoy, A. D.
    1835
    unknown
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    Université de France. Académie de Strasbourg. Thèse pour obtenir le grade de licencié en droit... par Charles Colle,... [Droit civil français : Du Droit de gérer la tutelle et de l'obligation de l'accepter. - Jus romanum : De Jure tutelam gerendi, nec non de obligatione eam suscipiendi. - Procédure civile : De la Péremption et de la prescription de l'instance.].
    Colle, Charles
    1841
    unknown
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    Université de France. Académie de Strasbourg. Thèse pour la licence... par Anatole Chopin,... [Droit Civil : De l'Adoption. - Jusromanum : De Adoptionibus. -Droit administratif : Des Attributions administratives non contentieuses du Conseil d'Etat et de ses fonctions en général.].
    Chopin, Anatole.
    1842
    unknown
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    Ad legem Falcidiam -De la réduction. Du principe de la Non-rétroactivité en matière pénale.
    Chevallier, Paul-Louis.
    1875
    unknown
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    Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour obtenir la grade de licencié en droit... par Aimé-Auguste-Alexandre Chapelet,... [Droit civil français : Des Engagements qui se forment sans conventions - Jusromanum : De obligationibus quae non ex conventionibus nascuntur. - Procédure civile : Des Incidents en général et de la demande reconventionnelle en particulier.].
    Chapelet, Aimé-Auguste-Alexandre.
    1842
    unknown
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xs 0 - 576
sm 576 - 768
md 768 - 992
lg 992 - 1200
xl 1200 - 1366
xxl 1366 -