Contentieux en chirurgie orthopédique, des mesures préventives sont-elles possible ? Analyse systématique de 126 recours traités par les quatre CHU d’une interrégion

Resume Introduction La chirurgie orthopedique genere 20 % des contentieux medicaux hospitaliers mais peu d’etudes analysent les motifs et les consequences de ces recours et elles sont le plus souvent limitees a un seul centre. Aussi, nous avons mene une analyse retrospective des contentieux sur 4 centres hospitaliers universitaires (CHU) avec pour objectifs de definir les circonstances ayant mene a un recours contentieux et d’en proposer des mesures preventives et de decrire le deroulement, les conclusions financieres et sociales de ces procedures. Hypothese Une analyse systematique des contentieux de 4 CHU permet de connaitre avec precision les circonstances ayant mene a un recours. Methodes Cent vingt-six dossiers de contentieux, conclus entre 2000 et 2010 et lies a une prise en charge en orthopedie-traumatologie dans l’un des quatre CHU de l’interregion Nord-Ouest ont ete inclus. Une analyse systematique du mode de recours, du motif de plainte, du type d’intervention chirurgicale, des conclusions de l’expertise et du montant d’indemnisation a ete realisee. Resultats La Commission regionale de conciliation et d’indemnisation (CRCI) a ete saisie dans 43 % des procedures (n = 54/126), le tribunal administratif (TA) dans 39 % des cas (n = 48/126) et une demande d’indemnisation amiable (IA) dans 41 % des recours (n = 51/126). Le recours etait multiple dans 21 % des dossiers (n = 27/126). La duree moyenne du recours au TA etait de 36,7 ± 27 mois [4–102], significativement plus longue que ceux en CRCI (22,7 ± 17,9 mois [3–80]) ou en IA (23,7 ± 21,5 mois [0–52]) (p Conclusion Les motifs de recours contentieux sont largement domines par les complications septiques associees a une alteration de la relation medecin malade. La poursuite de la lutte contre les infections nosocomiales et une meilleure formation en communication pourrait prevenir de la survenue de contentieux. Niveau de preuve 4 : etude retrospective.